Daniel Dieval


De: Diéval (Daniel, Alexis, Paul)
dit Paul Alexis, artiste peintre, président et cofondateur d'un festival d'art contemporain. Chevalier du 10 août 1989
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-08-10"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
promotion
03 Mai 201203/05/2012
De: Diéval (Daniel)
administrateur civil hors classe, détaché sur un emploi de sous-directeur, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2003-05-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000229935(source JORF)
réintégration
06 Août 200306/08/2003
De: Diéval (Daniel)
Objet:
JORFTEXT000000229935(source JORF)
cessation de fonction
06 Août 200306/08/2003
De: Diéval (Daniel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2000-10-13"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000239686(source JORF)
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Diéval (Daniel)
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2003-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000239686(source JORF)
cessation de fonction
04 Juin 200304/06/2003
De: Diéval (Daniel, Alexis, Paul)
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Dieval (Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sous-directeur pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction
date_debut="1995-10-13"
JORFTEXT000000191018(source JORF)
détachement
15 Février 199615/02/1996
De: Diéval (Daniel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000190636(source JORF)
nomination
15 Octobre 199515/10/1995
De: Dieval (Daniel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000722961(source JORF)
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Dieval (Daniel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000161583(source JORF)
intégration
31 Janvier 199231/01/1992
De: Dieval (Daniel)
sous-préfet détaché administrateur civil, affecté au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000172183(source JORF)
affectation
14 Mai 199114/05/1991
De: Daniel Dieval
sous-directeur du personnel
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés et décisions concernant les questions de personnel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000718352(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 199123/03/1991
De: Dieval (Daniel)
administrateur civil à la sous-direction du personnel de la direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Huck (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000168912(source JORF)
nomination
25 Septembre 199025/09/1990
De: Dieval (Daniel)
administrateur civil à la sous-direction du personnel de la direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Huck (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000168912(source JORF)
nomination
25 Septembre 199025/09/1990
De: Dieval (Daniel)
administrateur civil à la sous-direction du personnel de la direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Huck (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000160574(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Diéval (Daniel)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1989-09-01"
date_fin="1990-03-31"
JORFTEXT000000160334(source JORF)
détachement
24 Août 199024/08/1990
De: Dieval (Daniel)
sous-préfet détaché administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Groupe:
Secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000159352(source JORF)
affectation
26 Mai 199026/05/1990
De: Daniel Dieval
sous-préfet
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre, tous actes, arrêtés et décisions concernant les questions du personnel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre"
JORFTEXT000000532924(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 199014/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.